Assemblées générales

2023

Liste des opérations
• Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 15 juin 2023 Communiqué du 23 mai 2023
• Documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte Ordinaire et extraordinaire du 15 juin 2023 (R.22-10-23 du Code de commerce) Ordre du jour
• Avis de réunion publié au BALO
• Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
• Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 3 mai 2023
• Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 15 juin 2023
• Comptes sociaux de l’exercice 2022 (rapport annuel page 141)
• Comptes consolidés de l’exercice 2022 (rapport annuel – page 85)
• Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 140)
• Rapport de gestion (rapport annuel – page 132)
• Rapport sur le gouvernement d’entreprise (rapport annuel – page 58)
• Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 15 juin 2023
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
• Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 124)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 158)
• Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
• Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
• Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 63)
• Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 84)
• Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
• Attestation des Commissaires aux comptes relative au Montant global des sommes visées à l'article 238 bis 1 et 5 du CGI
• Renouvellement d’un administrateur - Informations visées à l’article R. 225-83 du Code de commerce.
• Renouvellement d’un administrateur - Informations visées à l’article R. 225-83 du Code de commerce
• Projet de statuts modifiés au 15 juin 2023
• Politique de rémunération des mandataires sociaux Politique de rémunération des mandataires sociaux
• Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2023 (R.22-10-30 du Code de Commerce) Compte rendu de l’assemblée générale annuelle mixte du 15 juin 2023
• Résultats des votes