Assemblées générales

2022

Documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte Ordinaire et extraordinaire du 21 juin 2022 (R.22-10-23 du Code de commerce) Ordre du jour
Avis de réunion publié au BALO
Formulaire de vote
Nombre d'actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 6 mai 2022
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 21 juin 2022
Comptes sociaux de l’exercice 2021 (rapport annuel – page 139)
Comptes consolidés de l’exercice 2021 (rapport annuel – page 83)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 138)
Rapport de gestion (rapport annuel – page 130)
Rapport sur le gouvernement d’entreprise (rapport annuel – page 57)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 21 juin 2022
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 122)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 155)
Rapport des Commissaires sur les opérations sur le capital
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 61)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 82)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Attestation des Commissaires aux comptes relative au Montant global des sommes visées à l'article 238 bis 1 et 5 du CGI
Renouvellement d’un administrateur – Informations visées à l’article R. 225-83 du Code de commerce
Projet de statuts modifiés au 21 juin 2022
Politique de rémunération des mandataires sociaux Politique de rémunération des mandataires sociaux
Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2022 (R 22-10-30 du Code de Commerce) Compte rendu de l’assemblée générale annuelle mixte du 21 juin 2022
Résultats des votes

2021

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte du 22 juin 2021 Communiqué du 26 mai 2021
Documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte Ordinaire et extraordinaire du 22 juin 2021 (R.22-10-23 du Code de commerce) Avis de réunion publié au BALO
Avis rectificatif publié au BALO
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 7 mai 2021
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 22 juin 2021
Comptes sociaux de l’exercice 2020 (rapport annuel – page 132)
Comptes consolidés de l’exercice 2020 (rapport annuel – page 77)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 131)
Rapport de gestion (rapport annuel – page 124)
Rapport sur le gouvernement d’entreprise (rapport annuel – page 54)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte ordinaire annuelle et extraordinaire du 22 juin 2021
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 115)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 148)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations sur le capital
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 58)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 76)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Attestation des Commissaires aux comptes relative au Montant global des sommes visées à l'article 238 bis 1 et 5 du CGI
Renouvellement d’un mandat d’administrateur – Informations visées à l’article R. 225-83 du Code de commerce
Nomination d’un administrateur – Informations visées à l’article R. 225-83 du Code de commerce
Projet de statuts modifiés au 22 juin 2021
Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2021 (R.225-106-1 du Code de Commerce Résultat des votes
Compte rendu de l’assemblée générale annuelle mixte du 22 juin 2021
Politique de rémunération des mandataires sociaux Politique de rémunération des mandataires sociaux

2020

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte du 24 juin 2020 Communiqué du 2 juin 2020
Documents préparatoires à l’Assemblée générale mixte Ordinaire et extraordinaire du 24 juin 2020 (R.225-73-1 du Code de commerce) Avis de réunion publié au BALO
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 6 mai 2020
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 24 juin 2020
Comptes sociaux de l’exercice 2019 (rapport annuel – page 125)
Comptes consolidés de l’exercice 2019 (rapport annuel – page 72)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 124)
Rapport de gestion (rapport annuel – page 117)
Rapport sur le gouvernement d’entreprise (rapport annuel – page 53)
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Comment remplir le formulaire de vote ?
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 24 juin 2020
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 109)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 143)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 57)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 71)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Renouvellement d’un administrateur – Information visée à l’article R. 225-83 du Code de commerce
Renouvellement d’un administrateur – Information visée à l’article R. 225-83 du Code de commerce
Projet de statuts modifiés au 24 juin 2020
Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2020 (R.225-106-1 du Code de Commerce) : Compte rendu de l'assemblée générale annuelle du 24 juin 2020
Résultat des votes
Politique de rémunération des mandataires sociaux Politique de rémunération des mandataires sociaux

2019

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte du 18 juin 2019 Communiqué du 23 mai 2019
Documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte 2019 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au BALO
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 29 avril 2019
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée Générale Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 18 juin 2019
Comptes sociaux de l’exercice 2018 (rapport annuel – page 121)
Comptes consolidés de l’exercice 2018 (rapport annuel – page 64)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 120)
Rapport de gestion (rapport annuel – page 112)
Rapport sur le gouvernement d’entreprise (rapport annuel – page 49)
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 18 juin 2019
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 104)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 139)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 53)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 63)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2019 (R.225-106-1 du Code de Commerce) : Compte-rendu de l'Assemblée générale annuelle du 18 juin 2019
Résultat des votes

2018

2017

2016

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte du 20 juin 2016 : Communiqué du 20 mai 2016
Documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire 2016 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de convocation au Balo
Nombre d'actions composant le capital social et nombre de droits de vote au 4 mai 2016
Textes des projets de résolutions présentés à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire annuelle du 15 juin 2016
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Comptes sociaux de l’exercice 2015 (rapport annuel – page 107)
Comptes consolidés de l’exercice 2015 (rapport annuel – page 59)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 106)
Rapport de gestion du Conseil d’administration (rapport annuel – page 98)
Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise, le contrôle interne et le contrôle externe (rapport annuel – pages 41 & 57)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée Mixte Ordinaire et Extraordinaire du 15 juin 2016
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 95)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 126)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L.225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 55)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 46)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 58)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l’article 238 bis 1 et 4 du CGI
Documents d'information postérieurs à l'assemblée 2016 (R.225-106-1 du Code de Commerce) : Compte-rendu de l'AGM du 15 juin 2016
Résultat des vote de l'AGM du 15 juin 2016

2015

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire du 17 juin 2015 : Communiqué du 27 mai 2015
Documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire 2015 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au Balo
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 6 mai 2015
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire Annuelle du 17 juin 2015
Projet de statuts modifiés
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Comptes sociaux de l’exercice 2014 (rapport annuel – page 103)
Comptes consolidés de l’exercice 2014 (rapport annuel – page 56)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 102)
Rapport de gestion du Conseil d’administration (rapport annuel – page 95)
Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne (rapport annuel – page 39 et 54)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée mixte ordinaire et extraordinaire du 17 juin 2015
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 92)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 121)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 52)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 43)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 55)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l’article 238 bis 1 et 4 du CGI
Avis de convocation publié au Balo
Documents d'information postérieurs à l'Assemblée 2015 (R.225-106-1 du Code de Commerce) : Compte rendu de l'assemblée générale
Résultat des votes

2014

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire du 18 juin 2014 : Communiqué du 23 mai 2014
Documents préparatoires à l'Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire 2014 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au Balo
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 5 mai 2014
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire Annuelle du 18 juin 2014
Formulaire de vote par correspondance ou de vote par procuration
Comptes sociaux de l’exercice 2013 (rapport annuel – page 99)
Comptes consolidés de l’exercice 2013 (rapport annuel – page 53)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 98)
Rapport de gestion du Conseil d’administration (rapport annuel – page 92)
Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne (rapport annuel – page 37)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée mixte ordinaire et extraordinaire du 18 juin 2014
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 89)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 116)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 49)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 40)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 52)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l’article 238 bis 1 et 4 du CGI
Avis de convocation publié au Balo
Documents d'information postérieurs à l'Assemblée 2014 (R.225-106-1 du Code de Commerce) : Compte rendu de l'assemblée générale
Résultat des votes

2013

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale ordinaire annuelle 2013 : Communiqué du 24 mai 2013
Documents préparatoires à l'Assemblée générale ordinaire 2013 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au Balo
Nombre d’actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 10 mai 2013
Texte des projets de résolutions présentés à l’Assemblée générale Ordinaire Annuelle du 19 juin 2013
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration
Comptes sociaux de l’exercice 2012 (rapport annuel – page 96)
Comptes consolidés de l’exercice 2012 (rapport annuel – page 52)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 95)
Rapport de gestion du Conseil d’administration (rapport annuel – page 89)
Rapport du président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise et le contrôle interne (rapport annuel – pages 36 + 50)
Rapport du Conseil d’administration à l’Assemblée générale Ordinaire Annuelle du 19 juin 2013
Rapport spécial du Conseil d’administration sur l’attribution gratuite d’actions réalisée durant l’exercice
Rapport spécial du Conseil d’administration sur les opérations d’option de souscription et d’achat d’actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 87)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 113)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l’article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 48)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 39)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 51)
Attestation des Commissaires aux comptes relative au montant global des rémunérations versées aux 5 personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l’article 238 bis 1 et 4 du CGI
Avis de convocation publié au Balo
Document d'information postérieur à l'Assemblée Générale 2013 (R225-106-1 du Code de Commerce) : Compte-rendu de l'Assemblée générale
Résultat des votes

2012

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'assemblée générale mixte 2012 : Communiqué du 21 mai 2012
Documents préparatoires à l'assemblée générale mixte ordinaire et extraordinaire 2012 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au Balo
Nombre d'actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 4 mai 2012
Texte des projets de résolutions présentés à l'Assemblée générale mixte du 14 juin 2012
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration
Comptes sociaux de l'exercice 2011 (rapport annuel – page 82)
Comptes consolidés de l'exercice 2011 (rapport annuel – page 38)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 81)
Rapport de gestion du Conseil d'administration (rapport annuel – page 75)
Rapport du président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne (rapport annuel – pages 23 et 36)
Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale mixte annuelle du 14 juin 2012
Rapport spécial du Conseil d'administration sur l'attribution gratuite d'actions réalisée durant l'exercice
Rapport spécial du Conseil d'administration sur les opérations d'option de souscription et d'achat d'actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 73)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 99)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 34)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les opérations sur le capital
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 25)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 37)
Relevé du montant global des rémunérations versées aux cinq personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l'article 238 bis 1 et 4 du CGI
Document d'information postérieur à l'Assemblée Générale 2012 (R225-106-1 du Code de Commerce) : Résultat des votes

2011

Modalités de mise à disposition des documents préparatoires à l'Assemblée générale 2011 : Communiqué du 23 mai 2011
Documents préparatoires à l'Assemblée générale 2011 (R.225-73-1 du Code de commerce) : Avis de réunion publié au BALO
Avis de convocation publié au BALO
Nombre d'actions composant le capital social et nombre total de droits de vote au 9 mai 2011
Texte des projets de résolutions présentés à l'Assemblée générale ordinaire du 17 juin 2011
Formulaire de vote par correspondance et de vote par procuration
Comptes sociaux de l'exercice 2010 (rapport annuel – page 78)
Comptes consolidés de l'exercice 2010 (rapport annuel – page 37)
Tableau des résultats des cinq derniers exercices (rapport annuel – page 77)
Rapport de gestion du Conseil d'administration (rapport annuel – page 72)
Rapport du président du Conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne (rapport annuel – pages 23 et 29)
Rapport du Conseil d'administration à l'Assemblée générale ordinaire annuelle du 17 juin 2011
Rapport spécial du Conseil d'administration sur l'attribution gratuite d'actions réalisée durant l'exercice
Rapport spécial du Conseil d'administration sur les opérations d'option de souscription et d'achat d'actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (rapport annuel – page 69)
Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels (rapport annuel – page 95)
Rapport des Commissaires aux comptes établi en application de l'article L225-235 du code de commerce sur le rapport du président (rapport annuel – page 33)
Rapport des Commissaires aux comptes sur la réduction du capital par annulation d'actions
Rapport des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
Mandats et fonctions des administrateurs et des dirigeants mandataires sociaux (rapport annuel – page 24)
Montant des honoraires versés aux Commissaires aux comptes (rapport annuel – page 36)
Relevé du montant global des rémunérations versées aux cinq personnes les mieux rémunérées
Montant global des sommes visées à l'article 238 bis 1 et 4 du CGI
Liste des conventions courantes conclues à des conditions normales durant l'exercice
Document d'information postérieur à l'Assemblée Générale 2011 (R.225-106-1 du Code de commerce) : Résultat des votes

2010

Avis de convocation Assemblée générale 2010
Mise à disposition documents préparatoires Assemblée générale 2010

2009

Mise à disposition documents préparatoires Assemblée générale 2009